Re: Licence

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Autor: Edgar Bonet
Datum:  
To: guilde
Betreff: Re: Licence
Bonjour !

Frédéric a écrit :
> bien qu'ayant à l'époque cédé le droits du jeu à la société d'édition
> [...] celle-ci a disparu depuis longtemps


Il est probable que, lors de la disparition de la société, quelqu'un ait
hérité de ses actifs. Ça peut être par exemple ses créanciers en cas de
liquidation. Dans ce cas, les droits patrimoniaux font partie, si je ne
m'abuse des actifs qui changent de main.

En supposant que je me trompe, et que la cession des droits soit devenue
caduque (qu'ils aient retourné aux créateurs), alors il te faudrait
l'accord des co-créateurs pour distribuer le jeu, sous une licence
choisie d'un commun accord.

À+,

Edgar.