Re: Licence libre et copyright

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Autor: Vincent Caron
Data:  
A: guilde
Assumpte: Re: Licence libre et copyright
On 06/29/2013 12:52 PM, Frédéric wrote:
> (C) 2013 - <nom>
>
> Quelqu'un sur une liste me fait remarquer que ce n'est pas normal, qu'un copyright n'est pas
> compatible avec une licence libre...


Oula, il faut revenir aux sources ... :)

Le logiciel libre s'appuie précisément sur le droit d'auteur (ou
"copyright" chez les anglo-saxons) pour définir des libertés en plus des
restrictions, ironie que Richard Stallman a capturé avec le terme
"Copyleft".

C'est parce que le "Copyright" n'avait été utilisé historiquement que
pour restreindre des usages qu'on le confond avec ce seul usage, mais ça
peut aussi servir à en autoriser. Comme le droit de copier, modifier,
redistribuer les modifications, etc. ET l'interdiction de refuser ces
usages autorisés sur toutes les oeuvres dérivées. C'est l'idée de la GPL.

(Je ne dit pas "droits" mais "usages" pour éviter les trolls, car le
"droit" n'est pas compris de la même façon suivant qu'on se place du
point de vue de l'auteur ou de de celui de l'utilisateur.)


> C'est l'auteur qui a droit de regard sur cette licence, et peut
> éventuellement choisir de la changer.


C'est ça, l'auteur fait comme il veut, il peut changer la licence
comme bon lui semble et même diffuser la même oeuvre sous plusieurs
licences différentes s'il veut (l'utilisateur choisit). Avec un groupe
d'auteur, c'est plus flou, le groupe décide de sa gouvernance... C'est
nettement conseillé de remplacer le groupe par une instance morale
(société, association, etc) qui aura une gouvernance plus claire.


> Lorsqu'on modifie/diffuse le code, est-on obligé de remettre ce
> libellé ?


Ca dépend de la licence. Mais dans la majorité des cas, oui.

Par exemple si tu récupères une oeuvre du domaine public, tu fais à
peu près ce que tu veux. Y compris très légèrement changer l'oeuvre et
en récupérer toute la propriété (du moins celle de la version modifiée).
Voici un exemple amusant :
http://www.actualitte.com/les-maisons/classx-la-nouvelle-collection-des-editions-la-musardine-42600.htm

Les licences libres doivent garantir que les usages autorisés le
soient toujours pour les oeuvres dérivés, du coup ça implique
effectivement que la licence soit préservée. Et pour que ça soit clair,
que la notice qu'on met au début de chaque fichier source soit conservée.


> Ou n'a-t-il aucune valeur ?


En théorie ce libellé ne devrait pas être important. Il suffirait de
joinre la licence à l'ensemble des sources (le fameux fichier COPYING)
et notifier clairement que l'ensemble des sources du projet sont
couverts par cette licence (par ex. dans un README).

Mais comme il n'y a pas de chambre d'enregistrement des oeuvres
logicielles (comme par ex. il peut exister pour les oeuvres musicales,
SACEM etc), et que on peut tout à fait avoir envie de ne récupérer ou
modifier que des bouts d'un programme, il est nettement plus clair et
pratique pour le suivi légal de répéter le libellé de la licence sur
chaque fichier source. Certaines licences sont courtes et on peut les
répéter en entier (ex: BDS 3-clause), certaines sont longues et on un
résumé prévu à cet effet (ex: GPL).

Bref c'est une TRES bonne pratique de mettre des libellés de licence
sur TOUT ce qu'on diffuse, même un "gist" de 30 lignes.