> Marrant, car je suis justement en train de visionner une vidéo à propos du
> droit en photographie. D'après ce que j'ai compris, le "libre de droit"
Oui et non, ça dépend de quels droits tu parles. Certains ne peuvent être
céder (ou du moins c'est très flou) beaucoup d'autre le peuvent.
Prends mon joli exemple de la wftpl, elle semble valide, et cède un maximum de
droits. Certains, ( droits d'auteur moraux ?) ne peuvent être céder dans les
textes, mais peuvent l'être dans les faits.
- un contrat d'exploitation de ces droits peut ainsi être signer, et si
rétractation de l'auteur, une compensation (financière ou autre) peut être
envisagée telle qu'elle soit impossible à réaliser.
exemple : "je viens de réaliser le logo truc, je te cède le droit
d'exploitation de ce logo pour quelle que raison que ce soit, si je devais
reprendre mon droit, en vertu de mes droits d'auteurs moraux, une
compensation financière de $100000000000000000 vous serait alors reversée"
hop, peinard
--
Sylvain Letuffe sylvain@???
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