> enfin juste aux US.
>
> en 1998 Icewm incluait deja cette fonctionnalité. En 1997 CDE aussi. Est
> ce qu'il n'est pas possible de casse ce genre de brevet juste en montant
> une preuve d'antériorité ? (même sans chercher le premier) ?
Une preuve de plus que les brevets logiciels ne sont pas une bonne
idée. Il me semble avoir lu qu'aux EU, le fait qu'un brevet ("B"), posé et
validé par la commission, reste valide même si il est prouvé qu'il est
basé sur une invention ("I") qui est anterieur.
D'après la loi US, le brevet ne peut être cassé que si "I" n'a pas
déjà été protégé par un brevet. C'est assez halluicinant comme concept...
En Europe par contre, c'est différent. Le brevet de "B" est annulé, pour
cause de mauvaise recherche d'anteriorité.
Olivier
